Conditions Générales de Vente de Confrérie Nomade
Date d'entrée en vigueur : 16 décembre 2023
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à tous les services fournis par Confrérie Nomade via notre site web et nos plateformes en ligne.
1. Acceptation des Conditions
En utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes CGV.2. Description des Services
Confrérie Nomade fournit des ressources et des services pour faciliter le mode de vie nomade. Ces services peuvent inclure, mais ne sont pas limités à, l'accès à un espace membres, des bulletins d'information, et des conseils professionnels.
3. Conditions Financières
- Les prix de nos services sont indiqués sur notre site web.
- Les paiements sont à effectuer en ligne via les moyens de paiement acceptés par notre service.
- Tout retard de paiement pourra entraîner la suspension des services.
4. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, les consommateurs disposent d'un droit de rétractation.
5. Limitation de Responsabilité
Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects découlant de l'utilisation de nos services.
6. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus fournis par Confrérie Nomade sont protégés par les droits d'auteur et les lois sur la propriété intellectuelle.
7. Modifications des Services et des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier nos services et ces CGV à tout moment.
8. Résolution des Litiges
Tout litige sera soumis aux lois françaises et relèvera de la compétence des tribunaux français.
9. Contact
Pour toute question relative à ces CGV, veuillez nous contacter à stephanie@confrerienomade.com